Conseil communal du 28 septembre 2021

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Séance Publique :

1. Affaires générales - Remise d'un brevet de Lauréat du Travail
2. Affaires générales - Place aux Artistes, Genappe en avant - Bilan de la saison - Prise de connaissance.
3. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Budget 2022 - Tutelle.
4. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Budget 2022 - Tutelle.
5. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Budget 2022 - Tutelle.
6. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021
7. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 2ème trimestre 2021
8. Finances - ASBL Salles communales de Genappe – Comptes de l’exercice 2020 et budget 2021 – Prise d’acte
9. Affaires générales - Affouillement rue de Ways - N237 - autorisation d'ester en justice
10. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Bousval - Signalisation lumineuse tricolore - Panneaux
11. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Place de Genappe - Signalisation lumineuse tricolore
12. Environnement - Agriculture- Voyage dans la région de Houffalize- Fixation du tarif
13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan Climat - Acceptation.
14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au projet - Accord
15. Travaux - Plan énergie climat - Marché de fournitures - 1637 - Installation de bornes de recharge intelligentes sur le site de l'Espace 2000 et de la plaine communale - Approbation des conditions et du mode de passation.
16. Energie - Plan énergie climat - Convention d'exploitation et de maintenance de bornes de recharge sur le territoire - Décision
17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des conditions et du mode de passation.
18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - Année 2020 - Rue du Presbytère et Place Morimont à Loupoigne - Dossier projet corrigé en fonction des remarques du SPW.
19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Proposition
20. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
21. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil
22. Affaires générales - Divers

Séance à huis clos:

23. Finances - Factures sans engagement de dépense – Imputation et paiement.