Conseil communal du 09 novembre 2021

Lieu Salle Polyvalente Espace 2000, 1470 Genappe

La présence du public est de nouveau autorisée. Pour celles et ceux qui préfèrent rester chez eux et visionner le Conseil communal, c'est possible sur la page Facebook de la Ville.

Séance Publique :

1. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Houtain-Le-Val et Espace2000 - Plan de pilotage.

2. Finances - Budget communal – Exercice 2021 – Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 octobre 2021 – Prise d’acte.

3. Finances - Budget communal – Exercice 2021 – Modifications budgétaires n°3 - Services ordinaire et extraordinaire.

4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022.

5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022.

6. Environnement - Déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022.

7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022

8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- Exercice 2022.

9. Finances - Règlement redevance sur l'utilisation de conteneurs enterrés - Exercice 2022.

10. Finances - Règlement de taxe relative à la salubrité et propreté publiques - Exercice 2022.

11. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.

12. Finances - Règlement de taxe - Centime additionnel au précompte immobilier - Exercice 2022.

13. Finances- Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité électroniques pour enfants belges, des cartes électroniques et documents électroniques de séjour pour étrangers et des cartes biométriques et titres de séjours biométriques délivrés à des ressortissants étrangers - Exercice 2022

14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme – Exercices 2022 à 2025

15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025.

16. Finances - Règlement de taxe sur les terrains de golf - Exercices 2022 à 2025.

17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux Finances implantations commerciales - Exercices 2022 à 2025.

18. Travaux - Placement de 4 portes coupe-feu à la crèche "Les Arsouilles" en absence de crédit budgétaire - Décision

19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation des conditions et du mode de passation.

20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions et du mode de passation.

21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des conditions et du mode de passation.

22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de Genappe - Lot 1 : Salle omnisports et conciergerie - Lot 2 : Hôtel de Ville et Bureau de Police - Approbation des conditions et du mode de passation.

23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et du mode de passation.

24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles cadastrées section C n° 199 F; 204 B; 204 C; 205; 206; 209; 211 et 212

25. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation de la délibération du Conseil communal du 23 février 2021 - Décision.

26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la sucrerie à Genappe - Analyse contextuelle- Approbation du projet et décision d'exemption du R.I.E.

27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) – Démission de Mme Axelle Vanderlinck - Désignation de membres suppléants.

28. Communications du Collège communal.

29. Divers

30. Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021 - Approbation.

Séance à huis clos:

31. Finances - Factures sans engagement de dépense – Imputation et paiement.

32. Ressources humaines - Service Urbanisme – employée administrative – Mise en disponibilité pour maladie du 8 octobre au 31 décembre 2021 - ratification.

33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

35. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte

38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 12/06/2021 au 30/06/2021.

39. Affaires générales – Enseignement – Disponibilité pour convenance personnelle.

40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

42. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 remplacement d’un absent pour congé maladie.

47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

54. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

55. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

56. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales-Enseignement-annulation interruption de carrière.

59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – Directeur d’école – Désignation temporaire à partir du 01/10/2021.

60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes – Désignation à partir du 13 septembre 2021 en remplacement d’un congé de maladie du 08/09/2021 au 24/09/2021.

61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021.

62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire – Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de 20P.