Conseil communal du 23 juin 2020

Voir le résumé de la séance du Conseil communal du 23 juin 2020

Séance Publique :

1. Secrétariat communal - Et maintenant Genappe présentation des mesures de soutien suite à la crise sanitaire du Covid-19
2. Transition - Et maintenant...Genappe : Place aux Artistes - programmation
3. Secrétariat communal - Mesures de soutien aux clubs sportifs.
4. Transition - Budget participatif : règlement.
5. Secrétariat communal - Gestion de crise prise de connaissance.
6. Secrétariat communal - C.P.A.S – Compte 2019 – Approbation.
7. Secrétariat communal - C.P.A.S. – Budget 2020 – Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire – Approbation.
8. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Mise en place d’un plan communal d’après crise.
9. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Mise en place et distribution de chèques culture et loisirs à Genappe .
10. Secrétariat communal - Ma commune en poche - L'application des communes SmartCities
11. Environnement - Circulation- règlement complémentaire de circulation : création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée à la rue Lalieux à Genappe
12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Avenue des Combattants 10- Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée- Approbation.
13. Environnement - Circulation- règlement complémentaire de circulation : Chemin de Couture et Chemin de la Terre Franche à Bousval- interdiction d'accès à tout véhicule dont les dimensions dépassent la longueur de 12m
14. Environnement - Cours d'eau- Programme d'actions sur les rivières par une approche intégrée sectorielle (PARIS) et Plan de gestion des risque d'inondation (PGRI)-2022-2027- Approbation.
15. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation aux Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 08 juillet 2020 - Ordre du jour.
16. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale – Convocation à l' Assemblée générale du 2 septembre 2020 – Ordre du jour.
17. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO – Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020 – Ordre du jour.
18. Secrétariat communal - Notre Maison scrl - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 7 septembre 2020.
19. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020 – Ordre du jour.
20. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte 2019 - Décision de tutelle.
21. Finances - Fabrique d'église de Bousval - Compte 2019 - Décision de tutelle.
22. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Compte 2019 - Décision de tutelle.
23. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Compte 2019 - Décision de tutelle.
24. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Compte 2019- Décision de tutelle.
25. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Compte 2019 - Décision de tutelle.
26. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2020 - Décision de tutelle.
27. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Première modification budgétaire 2020 - Décision de tutelle.
28. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte de clerc à maître - Avis.
29. Finances - Règlement redevance sur l'utilisation de conteneurs enterrés - Exercice 2020 - Décision.
30. Finances - Valorisation des mises à disposition de matériel et de la main-d'oeuvre communale - Décision de tutelle.
31. Travaux - Plan d'Investissement 2017-2018 - Travaux d'égouttage exclusif rues du Moulin et Banterlez à Baisy-Thy - Approbation du décompte final des travaux d'égouttage à la rue Banterlez - Souscription de parts de l'in BW - Approbation.
32. Travaux - Marché de travaux - 1421 - Démolition d'un ensemble de trois immeubles avec dépendances et création d'une zone de parkings temporaires en empierrement - Approbation des conditions et du mode de passation.
33. Travaux - Marché de travaux - 1423 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - Année 2020 - Lot 1 : Rue Croisette et Ry d'Hez à Baisy-Thy - Lot 2 : Rue du Presbytère et Place Morimont à Loupoigne - Lot 3 : Sentier du Bois Hanin à Glabais - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision.
34. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis rue de Bruxelles 38 à Genappe, cadastré section A n° 50 R - Convention d'emphytéose.
35. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Parcelle sis Baty du Long Biernau - cadastrée C n°1 E.
36. Urbanisme – Accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme pour la construction d'une habitation comportant une partie professionnelle – Bien sis : 1470 Baisy-Thy, rue Chéniat, 5a - Cadastré section F n°356d.
37. Urbanisme - Patrimoine - Droit de superficie en faveur de la Ville - bien sis rue de Namur à Houtain-Le-Val à prendre dans la parcelle cadastrée section F numéro 44 x
38. Urbanisme - Logement - Convention entre la Ville et le CPAS - Mandat de gestion pour deux logements d’insertion rue de Bruxelles, 50 à Genappe - Reconduction- Proposition Conseil
39. Communication du Collège communal
40. Divers
41. Procès-verbal de la séance du 26 mai 2020 - Approbation

Séance à huis clos:

42. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique – employé administratif – Mise en disponibilité pour maladie du 11 avril au 27 avril 2020.
43. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales – Enseignement – Désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur/trice à l’école communale de Baisy-Thy à partir du 01 juillet 2020.
44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie – Désignation du 08 juin au 30 juin 2020.
45. Affaires générales - Enseignement - Congé pour mission afin d’effectuer des tâches administratives – 4/5 temps du 01/09/2020 au 31/08/2021.
46. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière mi-temps - du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.
47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire – Congé pour interruption de carrière professionnelle (4 périodes) avec allocation de l’ONEM – Du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.
48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire – Reprise des fonctions suite au repos d’accouchement (24 périodes) – au 21 mai 2020 - Prise d’acte.
49. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.
50. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (mi-temps) avec allocation de l’ONEM du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.
51. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 1 périodes aux écoles communales de Genappe –en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation du 08 juin 2020 au 30 juin 2020.
52. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Désignation de la prolongation à partir du 04/04/2020 remplacement d’un absent pour congé pour fonction supérieure.