Conseil communal du 16 décembre 2025 à suivre sur Facebook

Conformément au décret du 18 mars 2022 relatif à la transparence administrative les projets de délibérations de la séance publique du conseil communal sont consultables sur le site www.deliberations.be 

Dés 20h30, vivez en direct la séance du Conseil communal via notre page Facebook : Ville de Genappe 

Résumé de la séance

Séance Publique :

1. Secretariat communal - CPAS - Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2025 - Approbation.
2. Secretariat communal - CPAS – Budget 2026 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation.
3. Secretariat communal - Ville/C.P.A.S. - Rapport de synergies - Approbation.
4. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3ème trimestre 2025 - Septembre - Approbation.
5. Finances - Fabrique d'église All Saint's - Budget 2026 - AVIS
6. Finances - Budget communal – Exercice 2025 – Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 1er décembre 2025 – Prise d’acte.
7. Finances - Décisions de la Tutelle - Prise d'acte.
8. Finances - Budget 2026 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
9. Finances - Budget 2026 de la zone de police Nivelles/Genappe – Dotation communale à la zone – Fixation du montant.
10. Finances - Budget 2026 de la zone de secours du Brabant wallon – Dotation communale à la zone – Fixation du montant.
11. Affaires générales - Rapport de synthèse 2025 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville.
12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Bois de la Motte Bousval – Mise en zone 30 km/h.
13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de stationner - Bois d'Hez
14. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue de l’égalité – Réalisation d’un marquage d’un îlot
15. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Route de Lillois - Aménagements
16. Environnement - ENV/AD/25227 - Règlement complémentaire de circulation routière SPW - Carrefour "Arbre Saint-Anne"
17. Environnement - Règlement complémentaire de circulation routière SPW - Carrefour "Gendarmerie"
18. Environnement - Déchets – Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles - ASBL« Terre »
19. Environnement - Contrat de rivière - Programme d'actions 2026-2028 - Approbation.
20. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions Plan de Cohésion Sociale et Affaires Sociales.
21. Secretariat communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification de l'article 83bis - Approbation
22. Secretariat communal - in BW scrl Intercommunale – Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 2ème semestre le 17 décembre 2025 – Ordre du jour.
23. Secretariat communal - Communications du Collège
24. Affaires générales - Divers
25. Affaires générales - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 novembre 2025