Conseil communal du 27 mai 2025

Conformément au décret du 18 mars 2022 relatif à la transparence administrative les projets de délibérations de la séance publique du conseil communal sont consultables sur le site www.deliberations.be.

Résumé de la séance

Séance Publique :

1. Affaires générales - Interpellation citoyenne - Assainissement des eaux usées - Proposition.
2. Affaires générales - Conseil communal : démission d'un conseiller communal ( Renaud Van Peteghem) et désistement de 3 suppléantes - prise d'acte.
3. Affaires générales - Conseil communal : installation de Mme Isabelle Piette en qualité de conseillère communale - prestation de serment.
4. Affaires générales - Présentation du Plan de Cohésion Sociale
5. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un lot dénommé "crèche" pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge d'urbanisme prévue au permis d'urbanisation LAP4/2016.4 du 29 novembre 2017 et reprise au permis d'urbanisme 874.1-18.042 du 19 juin 2019 - Bien sis Rue Saint-Joseph 18 C à 1471 Loupoigne section C n°235 B 5 P0000 - Approbation du projet d'acte.
6. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) – Approbation du Règlement d’Ordre Intérieur – Fixation du montant des jetons de présence
7. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) – Renouvellement – Désignation des membres et élection du Président
8. Finances - Compte communaux - Exercice 2024
9. Finances - Budget communal – Exercice 2025 – Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire.
10. Finances - Situation de caisse mensuelle – Vérification de la caisse de la Directrice financière du 4eme trimestre 2024 - Approbation
11. Finances - Fabrique d'église de Bousval - Compte 2024.
12. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Compte 2024.
13. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Compte 2024.
14. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte 2024.
15. Finances - Fabrique d'église All Saint's - Compte 2024 - Avis
16. Environnement - PCDR - Parc de la Dyle - demande d’avenant à la convention-faisabilité et décisions relatives à l’auteur de projet
17. Affaires générales - Kick Belgium : désignation de représentants du Conseil communal dans le comité de pilotage
18. Environnement - Environnement - Journée à la Foire de Libramont - Vendredi 25 juillet 2025
19. Affaires générales - Voyage devoir de Mémoire - Visite du Fort Eben Emael et de ses Musées - Tarif.
20. Affaires générales - "Théâtre au Château" - Edition 2025 - Prix des places - Accord.
21. Affaires générales - Culture - Article 27– Convention Culturelle.
22. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapport Financier 2024 - Approbation.
23. Affaires générales - Sécurité publique - ordonnance du Bourgmestre d'interdire le stationnement à la route du Sucre - Ratification.
24. Affaires générales - Nouveau règlement d'ordre intérieur du conseil communal - Approbation.
25. Affaires générales - Intercommunale IPFBW : désignation des membres - Modification.
26. Affaires générales - Commission communale mixte de l'Agriculture : désignation des membres.
27. Affaires générales - Commission communale des Finances - désignation des membres.
28. Affaires générales - ASBL GIG - désignation d'un représentant à l'assemblée générale
29. Secretariat communal - Société Coopérative de logement social « Notre Maison » - Modification de la désignation d'un délégué.
30. Secretariat communal - C.P.A.S. – Délibération n° 8 prise par le Conseil de l’Action Sociale en séance du 31.03.2025 - Adhésion à l'intercommunale ECETIA scrl - Approbation.
31. Secretariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) – Convocation à l' Assemblée générale du 10 juin 2025 – Ordre du jour .
32. Secretariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l’Assemblée générale du 11 juin 2025 - Ordre du jour.
33. Secretariat communal - in BW scrl Intercommunale – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2025 – Ordre du jour.
34. Secretariat communal - Intercommunale ORES Assets – Convocation à l’assemblée générale du 12 juin 2025 – Ordre du jour.
35. Affaires générales - Communications du Collège
36. Affaires générales - Divers
37. Affaires générales - Approbation du procès-verbal du 22 avril 2025