Conseil communal du 26 mai 2026

Conformément au décret du 18 mars 2022 relatif à la transparence administrative, les projets de délibérations de la séance publique du conseil communal sont consultables sur le site: www.deliberations.be 

Nous vous informons que la séance du Conseil communal ne sera plus diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Genappe. Toutefois, la séance reste ouverte au public, et nous aurons le plaisir de vous accueillir à l’Hôtel de Ville.

Résumé de la séance

Séance Publique :

1. Affaires générales - GAL Pays des 4 Bras - Bilan à mi-parcours - Information.
2. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Chaussée de Nivelles 133 à 1470 Vieux-Genappe - Parcelle cadastrée G 168 S - Mise en vente.
3. Urbanisme - Patrimoine - Création d'une voirie communale - Sentier n°74 - Étang Materne à 1470 Baisy-Thy - Demandeur : ASBL Chemins de Wallonie - Approbation.
4. Secretariat communal - Vérification de caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre de l'année 2025 - Approbation.
5. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte 2025 - Approbation.
6. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Compte 2025 - Approbation.
7. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2026 - Approbation.
8. Finances - Décisions de la Tutelle - Prise d'acte.
9. Finances - Comptes communaux - Exercice 2025.
10. Finances - Budget - Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2026 - Services ordinaire et extraordinaire.
11. Energie - Plan E-lumin - Modernisation du parc d'éclairage public - Phase 6/ Accord pour exécution.
12. Travaux - Marché de travaux - 2323 - Réfection des rues Cala et Tri Marcassin - Approbation des conditions et du mode de passation.
13. Travaux - Marché de fournitures - 2149 - Achat de nouveaux véhicules pour le service technique - Déclassement véhicule remplacé.
14. Affaires générales - Voyage devoir de Mémoire - Visite ARKEOS et Mémorial canadien de Vimy le 15 septembre 2026 - Tarification.
15. Affaires générales - Seniors - Voyage à Ostende - Approbation etTarification - Proposition.
16. Affaires générales - Cohésion sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Procès-verbal 23.04.2026 - Prise de connaissance et Approbation.
17. Affaires générales - ASBL "Les salles communales de Genappe" - Comptes 2025 et budget 2026 - Prise d'acte.
18. Affaires générales - ASBL des Salles communales : contrat de gestion - Approbation.
19. Secretariat communal - ASBL "Les salles communales de Genappe" - Démission d'un administrateur - Prise d'acte.
20. Secretariat communal - ABSL "Classes et vacances pédagogiques" - Composition de l'Organe d'Administration - Modification.
21. Secretariat communal - Intercommunale "Bataille de Waterloo 1815" - Prise d'acte de la démission d'une Conseillère à l'Assemblée générale et désignation d'un nouveau délégué à l'Assemblée générale.
22. Secretariat communal - Intercommunale "Bataille de Waterloo 1815" - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 9 juin 2026 - Ordre du Jour.
23. Secretariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) – Convocation à l'Assemblée générale du 09.06.2026 – Ordre du jour.
24. Secretariat communal - Communications du Collège.
25. Secretariat communal - Divers.
26. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 avril 2026.

Séance à huis clos:

27. Affaires générales - Enseignement - École communale de Baisy-Thy – Instituteur primaire – Réaménagement + Reprise de fonction - 20/04/2026.
28. Affaires générales - Enseignement - École communale de Loupoigne - Membre Du Personnel Définitif - Demande d'Interruption de Carrière 4 périodes - du 24/08/26 au 02/07/27.
29. Affaires générales - Enseignement - École communale de Loupoigne - MDPD - Demande de congé pour convenance personnelle - 5 périodes - Année scolaire 26-27.
30. Affaires générales - Enseignement - Écoles communales Houtain-le-Val et Espace 2000 – Remplacement Direction – Désignation du 13/04/2026 au 24/04/2026 -.