Conseil communal du 23 juin 2026

Conformément au décret du 18 mars 2022 relatif à la transparence administrative, les projets de délibérations de la séance publique du conseil communal sont consultables sur le site: www.deliberations.be 

Nous vous informons que la séance du Conseil communal ne sera plus diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Genappe. Toutefois, la séance reste ouverte au public, et nous aurons le plaisir de vous accueillir à l’Hôtel de Ville.

Résumé de la séance

Séance Publique :

1. Urbanisme - Patrimoine - Création d'une voirie communale - Sentier n°74 - Etang Materne à 1470 Baisy-Thy - Demandeur : ASBL Chemins de Wallonie - Approbation.
2. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Terrains sis rue Pont Labigniat à 1470 Baisy-Thy cadastrés F 439 B - 440 C - 440/2 - Mise en vente.
3. Urbanisme - Opération de Développement Urbain - Acquisition - Partie de chemin privé cadastrée section A n°244 M - Rue de Charleroi 17 - Approbation du projet d'acte. 
4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Compte 2025 - Approbation. 
5. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Compte 2025 - Approbation. 
6. Finances - Fabrique d'église All Saint's - Compte 2025 - Avis. 
7. Secretariat communal - CPAS - Approbation du compte de l'exercice 2025 - Tutelle d'approbation.
8. Secretariat communal - CPAS - Approbation de la 1ère modification budgétaire de l'exercice 2026 - Tutelle d'approbation.
9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue Nicolas Lebrun - Sens Unique Limité (SUL) et Zone Cyclable.
10. Travaux - Arbre Sainte-Anne à Baisy-Thy - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - Convention avec l'Opérateur de Transport de Wallonie - Approbation.
11. Travaux - Marché de travaux - 2334 - Réfection de la rue de Bruxelles à Vieux-Genappe - Approbation des conditions et du mode de passation.
12. Travaux - Marché de fournitures - 2335 - Acquisition d'une chargeuse télescopique pour le service des travaux - Approbation des conditions et du mode de passation.
13. Affaires générales - Seniors - Repas Dansant 15.10.2026 - Tarification.
14. Secretariat communal - Rapport de rémunération - Adoption.
15. Secretariat communal - Mérites sportifs - Révision du règlement - Approbation.
16. Secretariat communal - Création des Mérites culturels – Règlement et constitution du Jury – Approbation.
17. Secretariat communal - Mandats octroyés au sein du MR-LE - Démission d'une personne non élue - Prise d'acte.
18. Secretariat communal - C.P.A.S. - Désignation d'un nouveau Conseiller de l'Action Sociale.
19. Secretariat communal - Le 38 - Désignation d'un représentant de la Ville à l'AG et CA de l'association.
20. Secretariat communal - Vérification de caisse de la Directrice financière - 1er trimestre de l'année 2026 - Approbation.
21. Secretariat communal - IGRETEC - Convocation à l'Assemblée générale du 25 juin 2026 - Ordre du jour et désignation.
22. Secretariat communal - Intercommunale INBW – Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 24 juin 2026 – Ordre du jour.
23. Secretariat communal - Intercommunale ISBW – Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 24 juin 2026 – Ordre du jour.
24. Secretariat communal - Communications du Collège.
25. Secretariat communal - Divers.
26. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mai 2026.

Séance à huis clos :

25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communale d'Houtain le Val - FASE 599 - Rapport d'évaluation deuxième année de stage - Direction temporaire.
26. Affaires générales - Enseignement - École communale de Baisy-Thy - FASE 3220 - Rapport 1ère évaluation direction stagiaire - Prise d'acte.
27. Affaires générales - Enseignement - École communale d'Espace 2000 – Institutrice primaire – Reprise de fonction 01/06/2026 - Prise d'acte.
28. Affaires générales - Enseignement - École communale de Baisy-Thy - Remplacement institutrice primaire - 4 périodes - IC assistance ou octroi de soins à un membre du ménage gravement malade - Désignation du 18/05/26 au 17/06/26 - Prise d'acte.
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire École communale de Baisy-Thy – Demande de congé interruption partielle (4P) pour assistance ou octroi de soins à un membre du ménage gravement malade - du 18/05/26 au 17/06/26 - Prise d'acte.
30. Affaires générales - Enseignement - École communale de Baisy-Thy - Congé pour mission afin d’effectuer des tâches administratives – 4/5 temps - du 01/09/2026 au 31/08/2027 - Ratification.
31. Affaires générales - Enseignement - École communale d'Espace 2000 - Membre Du Personnel Définitif - Demande d'Interruption de Carrière 5 périodes - du 24/08/26 au 29/08/2027 - Prise d'acte.
32. Affaires générales - Enseignement - École communale d'Espace 2000 - Fin de contrat de remplacement - 29/05/26 - Prise d'acte.
33. Affaires générales - Enseignement - École communale de Ways - MDPD - Demande de congé pour convenances personnelles - 4 périodes - Année scolaire 26-27 - Prise d'acte.
34. Affaires générales - Enseignement - Écoles communales de Genappe – Remplacement Maitre de religion catholique - 11 périodes - 26/05/26 au 01/06/26 - Prise d'acte.
35. Affaires générales - Enseignement - École communale de Baisy-Thy – Remplacement institutrice primaire - 12 périodes - 21/05/26 au 31/05/26 - Prise d'acte.
36. Affaires générales - Enseignement - École communale d'Houtain le Val – Maitre de seconde langue - Démission de fonction - 2 périodes - 16/06/26 - Prise d'acte.