Ordre du jour du Conseil communal du 18.02.2020

Ordre du jour

Quand ?
Où ? Salle du Conseil - Hôtel de Ville

 Séance Publique :

1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - Participation aux frais.

2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - Participation aux frais- Approbation.

3. Affaires générales - AG - Ct - Sanctions administratives communales - Rapport 2019 - Prise de connaissance.

4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des collectes d'ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe.

5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe.

6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants.

7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des collectes d'ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe- Conteneurs enterrés avec accès par badge.

8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs enterrés pour OM et FFOM.0

9. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 3ème trimestre 2019 - Information.

10. Finances - Budget communal – Exercice 2019 – Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 13 décembre 2019 – Prise d’acte.

11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation.

12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - Autorisation n° 927024 - Décision.

13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - Année 2019 - Lot 1 : Rue de la Tourterelle et chemin de la Biecquenée à Houtain-le-Val - Lot 2 : Rues du Pont à Ways et Wilquet Werner à Glabais – Dossier-projet corrigé en fonction des remarques du pouvoir subsidiant - Approbation des conditions et du mode de passation.

14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - Approbation des conditions, du mode de passation.

15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude Flament - Approbation des conditions et du mode de passation.

16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux - Année 2020 - Approbation des conditions et du mode de passation.

17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et du mode de passation.

18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions et du mode de passation.

19. Energie - Primes communales 2020 : vélo électrique, isolation et installation de panneaux photovoltaïques.

20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du loyer.

21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison".

22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil extrascolaire et à l'organisation partielle de la plaine d'été pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020.

23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage.

24. Affaires générales - Enseignement - Le Green Deal « Cantines Durables » - Signature le 7 février 2020.

25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire relatif agents contractuels des milieux de la petite enfance.

26. Communication du Collège communal.

27. Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2019 - Approbation.

28. Divers

Séance à huis clos:

29. Finances - Factures sans engagement de dépense – Imputation et paiement.

30. Affaires générales - Enseignement - Enseignement – Lettre de mission pour les directions des écoles communales.

31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ordinaire – Désignation à titre temporaire.

32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction de sélection ou de promotion dans un emploi non vacant.

33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – Directeur d’école – Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en remplacement d’une absente pour raison de santé.

34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice d’une fonction de sélection– Désignation 13/01/2020 au 31/01/2020.

35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour exercice d’une fonction de sélection– Désignation 09/01/2020 au 31/01/2020.

36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du 14/12/2019 au 31/12/2019.

37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement – Désignation à partir du 01/01/2020.

38. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– Désignation à partir du 13 janvier 2020.

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 16/11/2019 au 20/12/2019.

41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – Désignation du 04/11 au 15/11/2019.

43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 période – Désignation à partir 17/01/2020 pour un remplacement.

44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les écoles communales de Genappe – Désignation à partir du 01/12/2019.

45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Reprise des fonctions suite à l’interruption de carrière congé parental (26 périodes) au 17 janvier 2020 - Prise d’acte.

46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement.

47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour exercice d’une fonction de sélection– Désignation 14/01/2020 au 31/01/2020.

48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Démission des fonctions - Prise d’acte.

51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– Désignation à partir du 08 janvier 2020.

53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles communales de Genappe en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation du 06 janvier au 31 mars 2020.

55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 01/12/2019 au 16/01/2020.

56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en remplacement d’un congé de maladie du 14/10/2019 au 31/01/2020.

57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 décembre 2019 remplacement pour un congé maladie du 14/10/2019 au 16/01/2020.

59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – Directrice d’école – Désignation à partir du 09 janvier 2020 en remplacement d’une absente pour raison de santé.

61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 – Directrice d’école – Prolongation de la désignation du 01/12/2019 au 31/03/2020 en remplacement d’une absente pour raison de santé.

62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins thérapeutiques du 01/01/2020 au 30/06/2020 – Accord.

63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction de sélection ou de promotion dans un emploi non vacant.

64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un mi-temps Bousval.

65. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 01/12/2019 au 30/12/2019.

67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 01/12/2019 au 30/12/2019.

68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019.

69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à partir du 19/11/2019.

70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ouverture – Désignation.

71. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019.

73. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Réduction d’attributions – Prise d’acte.

74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à l’école de Baisy-Thy.

76. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Réduction d’attributions – Prise d’acte.

77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en remplacement en I.C. dans un congé parental du 17/09/2019 au 16/01/2020.

78. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.

79. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement ,1P dans le remplacement.

80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maternité – Désignation du 16/01 au 09/02/2020.

 

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