Conseil Communal du 31 janvier 2012

Ordre du jour de la séance du Conseil Communal du 31 janvier 2012

A. Séance publique

1. Règlement complémentaire de circulation - Création de deux emplacements de stationnement supplémentaires à la rue de France à Genappe.
2. Règlement complémentaire de circulation - Suppression d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée à la rue de Ways à Genappe.
3. Règlement complémentaire de circulation - Circulation des chevaux sur le Pré-ravel sur son tronçon compris entre la rue de Thy et la rue de Charleroi à Genappe pour une période indéfinie.
4. Règlement complémentaire de circulation - Suppression de deux emplacements de stationnement à la rue N. Lebrun à Genappe.
5. Règlement complémentaire de circulation - Création d'un passage pour piétons à la Chaussée de Charleroi à Loupoigne.
6. I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’accueil extrascolaire pour la période du 1^er janvier au 31 décembre 2012 – Approbation.
7. Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASBL APEC pour l’exercice 2011.
8. Fabrique d’église de Genappe – Compte 2010 – Avis.
9. Fabriques d’églises – Décisions de la Tutelle – Prise d’acte.
10. Marché de travaux - Marché de travaux pour la démolition de l'immeuble sis rue Mintens, n°6 à 1470 Genappe - Approbation des conditions et du mode de passation.
11. Rénovation de la Salle G. Gossiaux à Bousval - Marché de services pour l’étude et la direction des travaux - Supplément d’honoraires - Approbation.
12. Marché de fournitures pour l’achat de cinq citernes en l’absence de crédit budgétaire - Prise d’acte et connaissance de la décision prise par le Collège communal le 21 décembre 2011 - Admission de la dépense.
13. Marché stock sur catalogue - Achat de fournitures de plomberie - Années 2011 à 2014 - Ratification.
14. Marché de services - Marché de services de consultance en matière de travaux publics - Années 2012 à 2014 - Approbation des conditions et du mode de passation.
15. Marché de services pour la réalisation de la mission de coordination de divers travaux - Années 2012 à 2014 - Projet, estimation et mode de passation du marché.
16. Programme Triennal des investissements des années 2010-2012 - Travaux de voirie et d’égouttage, drèves Emmanuelle (partie), du Château de la Motte (partie), Marie-Henriette, des Châtaigniers, Dom Placide, Dame Berthe et du Chemin de la Longue Haie (partie) à Bousval - Réalisation d’emprises - Avenant au marché de services - Approbation.
17. Conseil Consultatif de Développement Durable (CCDD) – Rapport d'activités et d’évaluation.
18. Rénovation Urbaine - Convention-Exécution 2011 E – Subvention en vue de réaliser la démolition du bien sis rue Jean Mintens 3 à Genappe, cadastré section A n° 264 m - Approbation.
19. Patrimoine – Convention de location – Bien sis à Genappe, rue Bataillon Carré 11/4, cadastré section B n° 218 – Approbation.
20. Patrimoine – Aliénation d’une parcelle de terrain et officialisation d’une servitude publique d’égouttage sur un terrain privé – Bien sis à Ways, avenue des Cottages, cadastré section D n° 146 a 2, 146 d 2.
21. Environnement – Adhésion à la charte des communes Maya.
22. Pics verts- Marché de travaux en vue de la réalisation des connexions de sentiers au Pré-ravel - Projet, estimation, mode de passation du marché.
23. Divers.
24. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2011 - Approbation.
25. Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l’Action Sociale du 21 décembre 2011.

B. Séance Huit-clos

26. Personnel – Service Travaux – Rédacteur – Mise en disponibilité pour maladie du 1^er janvier au 29 février 2012 – Ratification.
27. Personnel enseignant - Institutrice primaire 1 période A.L.E. (adaptation à la langue de l’enseignement) à l’école communale de Genappe section de Houtain-le-Val – Désignation à partir du 19 décembre 2011 pour un remplacement.
28. Personnel enseignant - Institutrice primaire 12 périodes – Désignation à partir du 19 décembre 2011 remplacement pour un congé de maternité – Ratification.
29. Personnel enseignant – Institutrice primaire - Désignation à partir du 8 décembre 2011 remplacement pour une absence pour maladie – Ratification.
30. Personnel enseignant – Institutrice maternelle 26 périodes – Désignation à partir du 5 décembre 2011 remplacement pour un congé de maladie – Ratification.
31. Personnel enseignant - Institutrice maternelle 26 périodes – Désignation à partir du 14 décembre 2011 remplacement pour un congé de maladie – Ratification.
32. Personnel enseignant - Institutrice primaire 11 périodes à charge des finances communales – Désignation à partir du 19 décembre 2011 remplacement pour congé de maternité.
33. Personnel enseignant – Agent APE dans les implantations scolaires – Un 4/5^ème temps puériculteur /trice aux écoles communales de Genappe - Désignation à partir du 13 décembre 2011 remplacement pour un congé d’écartement – Ratification.
34. Personnel enseignant – Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions au 1^er septembre 2011 – Pris d’acte.
35. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour maladie – Prise d’acte.
36. Personnel enseignant – Cessations de fonctions – Prise d’acte.
37. Personnel enseignant - Maîtresse spéciale de néerlandais – Désignation à partir du 13 décembre 2011 remplacement pour une absence pour maladie – Ratification.
38. Personnel enseignant – Agent APE dans les implantations scolaires – Un 4/5^ème temps puériculteur /trice aux écoles communales de Genappe - Désignation à partir du 10 janvier 2012 remplacement Ratification.
39. Personnel enseignant - Institutrice maternelle 13 périodes à charge des finances communales du 1^er au 9 mars 2012 – Ratification.
    Vu et approuvé par le Collège communal en séance du 18 janvier 2012 et annexé à la convocation du Conseil communal du 31 janvier 2012.