Conseil Communal du 29 novembre 2011

Ordre du jour de la séance du Conseil Communal du 29 novembre 2011

A. Lauréat du Travail

      Remise de brevets

B. Séance publique

1. Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement pour personne handicapée à la rue de France à Genappe.
2. Règlement complémentaire de circulation- Zone bleue dans le centre de Genappe- Régularisation de la signalisation.
3. Règlement complémentaire de circulation- Uniformisation du régime de vitesse dans certains quartiers hors de l’agglomération de Bousval.
4. Circulation- Baisy-Thy Rues Chant des oiseaux et des Communes - Aménagements de sécurité - Approbation.
5. Circulation- Règlement complémentaire de circulation- Mise en sens unique limité de la rue du Moulin à Ways.
6. Intercommunale Sédilec - Convocation à l’Assemblée générale statutaire du 9 décembre 2011 - Ordre du jour.
7. Intercommunale Sédifin - Convocation à l’Assemblée générale statutaire du 9 décembre 2011 - Ordre du jour.
8. Intercommunale Séditel (En liquidation) - Convocation à l’Assemblée générale statutaire du 9 décembre 2011 - Ordre du jour.
9. Intercommunale  « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l’assemblée générale du 12 décembre 2011 – Ordre du jour.
10. Intercommunale du Brabant wallon (IBW) – Convocation à l’Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2011 – Ordre du jour.
11. Budget communal - Exercice 2011 - Modifications budgétaires n°5 - Service ordinaire – Approbation.
12. Fabrique d’église de Bousval – Budget 2012 – Avis.
13. Fabrique d’église de Houtain-le-Val – Compte 2010 – Avis.
14. Fabrique d’église de Loupoigne – Compte 2010 – Avis.
15. Fabrique d’église anglicane « All Saint’s, Waterloo » - Compte 2010 – Avis.
16. Fabrique d’église anglicane « All Saint’s, Waterloo » - Budget 2012 – Avis.
17. Déchets - Budget prévisionnel coût-vérité 2012 - Approbation.
18. Marché de fournitures pour les plantations d’ornementation, semences et fournitures pour plantations en vue d’agrémenter les espaces verts sur le territoire de Genappe – 2011- Projet, estimation et mode de passation du marché.
19. Travaux - Marché de travaux pour l’égouttage de la rue Falise à Baisy-Thy - Nutons Sa - Travaux complémentaires.
20. Travaux - Marché de fournitures pour l’aménagement d’une aire de jeux à Bousval - Projet, estimation et mode de passation du marché.
21. Travaux - Marché de fournitures pour l’achat de pictogrammes pour les différents locaux de l’Administration communale - Projet, estimation et mode de passation du marché.
22. Travaux - Marché de fournitures pour l’acquisition de stores pour l’école communale de Vieux-Genappe et les locaux de l’Administration communale - Projet, estimation et mode de passation du marché.
23. Marché de service - Réalisation d’une étude de faisabilité de collecte des déchets verts et déchets organiques sur le territoire de Genappe - Projet, estimation et mode de passation du marché.
24. Urbanisme – PL 2010/08 – Elargissement de la voirie et charges du lotisseur dans le cadre d’une demande de permis de lotir - Bien sis à Baisy-Thy, rue Banterlez, cadastré section M n° 105 d, 81 d pie – Approbation.
25. Logement – Ancrage communal – Programme d’actions en matière de logement 2012-2013 – Approbation.
26. Logement – Plan Habitat Permanent actualisé – Convention de partenariat 2012-2013 – Approbation.
27. Patrimoine – Acquisition pour cause d’utilité publique – Travaux d’égouttage de la rue Dernier Patard et création d’un exutoire vers la rue Banterlez à Baisy-Thy – Emprise en sous-sol et constitution d’une servitude de passage – Approbation.
28. Patrimoine – Aliénation du bien sis rue du Pont Labigniat à Baisy-Thy, cadastré section F n° 396/2 – Approbation.
29. Energie - Marché de fournitures pour l’amélioration de la régulation du chauffage de l’école de Baisy-Thy Projet, estimation et mode de passation du marché.
30. Energie – Marché de fournitures pour l’amélioration de la régulation du chauffage de l’école de Bousval Projet, estimation et mode de passation du marché.
31. Energie – Marché pour l’amélioration des systèmes de ventilation et de chauffage de la salle polyvalente de l’Espace 2000 - Projet, estimation et mode de passation du marché.
32. Energie – Marché pour l’amélioration du système de chauffage de la salle de gymnastique de l’Ecole de Baisy-Thy – Installation d’un système de récupération de chaleur Projet, estimation et mode de passation du marché.
33. Energie – Marché de service – Etude de faisabilité pour un système de télémesure d’informations concernant les consommations de fluides et données d’installations techniques Projet, estimation et mode de passation du marché.
34. Enseignement – Ecoles communales – Organisation des activités extérieures à l’école.
35. Divers.
36. Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2011 - Approbation.

B. Séance à huis clos

37. Personnel – Service Travaux – Rédacteur – Mise en disponibilité pour maladie du 1^er novembre au 31 décembre 2011– Ratification.
38. Personnel enseignant –Institutrice primaire – Démission au 1^er novembre 2012– Accord.
39. Personnel enseignant – Décisions du Conseil communal du 28 septembre 2011 – Désignation – Annulation.
40. Personnel enseignant – Décisions du Conseil communal du 28 septembre 2011 – Désignation -Annulation.
41. Personnel enseignant – Cessation de fonctions – Prise d’acte.
42. Personnel enseignant - Institutrice primaire 1 période à charge des finances communales – Désignation à partir du 1^er octobre 2011 – Ratification.
43. Personnel enseignant - Institutrice primaire 5 périodes à charge des finances communales – Désignation à partir du 1^er octobre 2011 – Ratification.
44. Personnel enseignant - Personnel enseignant – Instituteur primaire 2 périodes à charge des finances communales - Désignation à partir du 1^er octobre 2011– Désignation - Ratification.
45. Personnel enseignant - Institutrice primaire10 périodes - Désignation à partir du 1^er octobre 2011 remplacement pour une absence pour raison de maladie – Ratification.
46. Personnel enseignant – Instituteur primaire 2 périodes – Désignation à partir du 1^er octobre 2011 remplacement pour un congé de maladie – Ratification.
47. Personnel enseignant – Instituteur primaire 10 périodes – Désignation à partir du 1^er septembre 2011 remplacement pour un congé de maladie – Ratification.
48. Personnel enseignant – Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de religion protestante 2 périodes vacantes – Désignation à partir du 1^er octobre 2011– Ratification.
49. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de néerlandais 16 périodes remplacement d’une mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type I - Désignation à partir du 1^er octobre 2011 – Ratification.
50. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de religion protestante – 2 périodes/semaine – Désignation à partir du 1^er octobre 2011 - Ratification.
51. Personnel enseignant – Institutrice maternelle mi-temps – Désignation à partir du 1^er octobre 2011 dans un emploi vacant - Ratification.
52. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de psychomotricité – Démission à la date du 30 septembre 2011 –Accord.
53. Personnel enseignant – Institutrice maternelle mi-temps – Désignation à partir du 1^er octobre 2011 en remplacement pour un congé parental – Ratification.
54. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour maladie – Prise d’acte.
55. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de morale laïque 8 périodes remplacement d’une mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type I - Désignation à partir du 1^er octobre 2011 – Ratification.
56. Personnel enseignant – Institutrice primaire 4 périodes d’encadrement différencié – Désignation à partir du 1^er septembre 2011 – Ratification.
57. Personnel enseignant – Institutrice primaire 14 périodes - Désignation à partir du 1er septembre 2011 remplacement pour un congé de maladie - Ratification.
58. Personnel enseignant - Institutrice primaire 6 périodes attribuées dans le cadre des mesures d’amélioration de l’encadrement de l’enseignement primaire décidées par la Ministre de l’Education de la Communauté française  à l’école communale de Genappe section de Houtain-le-Val et Genappe – Désignation à partir du 1^er septembre 2011 – Ratification.
59. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de psychomotricité 26 périodes à partir du 11 octobre 2011 – Désignation – Ratification.
60. Personnel enseignant – Activités de psychomotricité - 2 périodes à charge des finances communales - Désignation à partir du 7 novembre 2011 - Ratification.
61. Personnel enseignant – Institutrice maternelle 26 périodes – Désignation à partir du 8 novembre 2011 remplacement pour un en congé de maladie – Ratification.
62. Ratification de la désignation d’un Secrétaire communal faisant fonction en remplacement de la Secrétaire communale absente.
    Vu et appouvé par le Collège communal en séance du 16 novembre 2011 et annexé à la convocation du Conseil communal du 29 novembre 2011.