Conseil Communal du 28 février 2012

Ordre du jour de la séance du Conseil Communal du 28 février 2012

A. Séance publique

1. Commission communale seniors – Organisation de 3 voyages en 2012 – Participations aux frais.
2. Plaines de vacances – Formation animateur centre de vacances - Convention établie entre la Ville et Nature et Loisirs ASBL Louis Picalausa – Avenant n°1- Approbation.
3. Finances – Fabrique d’église de Vieux-Genappe – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2011 – Rectification – Avis.
4. Finances - Fabrique d’église de Ways – Budget 2012 – Avis.
5. Travaux - Marché de travaux d'interventions localisées en voiries - Programme 2012 – Projet, estimation et mode de passation du marché.
6. Travaux - Achat d’un nouveau véhicule pour le Service Travaux - Rattachement au marché du SPW (anciennement MET) - Patrimoine - Déclassement du véhicule Peugeot Partner.
7. Travaux - Droit de tirage 2010-2012 - Marché de travaux pour la réfection de la rue Longchamps à Baisy-Thy - Projet, estimation et mode de passation du marché.
8. Travaux - Programme Triennal 2010-2012 - Part 2012/1 - Travaux de voirie et d’égouttage, drèves Emmanuelle (partie), du Château de la Motte (partie), Marie-Henriette, des Châtaigniers, Dom Placide, Dame Berthe et du Chemin de la Longue Haie (partie) à Bousval - Cahier spécial des charges modifié en fonction des remarques émises par l’IBW et le SPW - Approbation.
9. Travaux - Marché de travaux - Aménagement de locaux pour accueillantes d’enfants au rez de chaussée d’un immeuble sis 11/4, rue Bataillon Carré - Projet, estimation et mode de passation du marché.
10. Travaux - Travaux urgents de sécurisation dans les divers bâtiments des écoles communales suite au rapport du service Incendie - Site de Bousval - Lots 1 à 5 - Conditions et mode de passation du marché - Prise d’acte et connaissance - Admission de la dépense.
11. Local pour mouvement de jeunesse - Marché de fournitures pour l’achat d’un local préfabriqué pour l’unité scoute de Ways - Projet, estimation et mode de passation du marché.
12. Local pour mouvement de jeunesse - Marché de travaux pour la construction d’une dalle de béton et d’un bâtiment pour les sanitaires - Projet, estimation et mode de passation du marché.
13. Travaux - Marché de travaux pour la réfection de la cour de récréation de l’école de Loupoigne - Projet, estimation et mode de passation du marché.
14. Environnement - Marché de fournitures- Acquisition de bacs à fleurs- 2012- Projet, estimation et mode de passation du marché.
15. Patrimoine – Location du bien sis à Genappe, rue de Charleroi 11, cadastré section A n° 247 c – Rupture du bail.
16. Patrimoine – Aliénation – Bien sis à Genappe, rue de Bruxelles 32, cadastré section A n° 57 a.
17. Patrimoine – Aliénation – Travaux d’assainissement de la Vallée de la Dyle – Emprise en sous-sol au profit de l’IBW – Parcelle sise à Bousval, chemin de Wavre, cadastrée section B n° 144/2 – Approbation.
18. Développement rural - Marché de services- Elaboration d'un PCDR (dans la philisophie de l'Agenda 21 local) en ce compris la mission d'accompagnement de la population et de la CLDR dans le cadre du processus participatif y lié- Projet, estimation, mode de passation.
19. Energie – Remplacement de la chaudière de l’Ecole maternelle de Loupoigne - Projet, estimation et mode de passation du marché – Prise d’acte et connaissance – Admission de la dépense.
20. Energie – Règlement communal 2012 pour les primes énergie - Approbation.
21. Energie – Rapport annuel du Conseiller Energie – Approbation.
22. Divers.
23. Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2012 - Approbation.

B. Séance à huis clos

24. Personnel enseignant - Instituteur primaire 24 périodes – Désignation à partir du 9 janvier 2012 remplacement pour raison de maladie – Ratification.
25. Personnel enseignant - Institutrice primaire 8 périodes – Désignation à partir du 16 janvier 2012 remplacement d’une personne absente pour maladie – Ratification.
26. Personnel enseignant - Maîtresse spéciale de néerlandais – Désignation à partir du 9 janvier 2012 remplacement d’une personne absente pour maladie – Ratification.
27. Personnel enseignant - Maîtresse spéciale de néerlandais – 6 périodes à charge des finances communales - Désignation à partir du 9 janvier 2012 remplacement d’une personne absente pour maladie – Ratification.
28. Ratification de la désignation d’un Secrétaire communal faisant fonction en remplacement de la Secrétaire communale absente.