Conseil Communal du 21 décembre 2011

Ordre du jour de la séance du Conseil Communal conjointe avec le Centre Public d'Action Sociale du 21 décembre 211

 A 20H00.

A. Séance publique 

1. Rapport annuel sur les économies d’échelle
2. Modification budgétaire 2011
3. Budget 2012 – Présentation
4. Restaurant social – Présentation
5. Plan d’urgence et d’intervention communal – Plan d’intervention psychosociale – Présentation.

Ordre du jour de la séance du Conseil Communal du 21 décembre 2011

A 21H00

A. Séance publique 

1. Règlement complémentaire de circulation - Zone bleue - Modification de la terminologie -Approbation.
2. Rapport de synthèse 2011 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville – Prise d’acte.
3. Plan d’urgence et d’intervention de Genappe (PUIC) (PIPS) (D5) – Approbation.
4. Plan de cohésion sociale – Axe 4 le retissage des liens sociaux, intergénérationnels et interculturels - Projet "SUCR’ART 2012" - Convention de partenariat établie entre la Ville et le CEC Les LéZ’arts – Approbation.
5. Coordination de l'accueil des enfants de 2,5 à 12 ans durant leur temps libre et soutien de l'accueil extrascolaire – Plan d'action annuel 2011-2012 - Prise d’acte.
6. Ecole des devoirs – Modification du Règlement d’Ordre Intérieur.
7. Commission communale seniors – Tarification des activités 2012.
8. Intercommunale des eaux du Centre du Brabant « IECBW » - Assemblée générale du 23 décembre 2011 – Ordre du jour.
9. Association chapitre XII « Le Domaine » - Prolongation de la durée de l’association pour un terme d’un an prenant cours le 12 février 2012 pour se terminer le 11 février 2013 – Approbation.
10. C.P.A.S. – Budget 2011 – Modifications budgétaires n°2 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation.
11. CPAS – Budget 2012 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation.
12. Budget 2012 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
13. Budget Communal –Exercice 2012 – Affectation du boni au financement d’une partie des dépenses du service extraordinaire.
14. Budget communal – Exercice 2012 – Services ordinaire et extraordinaire –Approbation.
15. Budget communal 2012 – Marchés publics – Service extraordinaire – Petits achats divers - Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Montant maximum autorisé.
16. Adhésion de Monsieur le Bourgmestre au réseau « Bourgmestres pour la paix » et octroi d’une subvention – Approbation.
17. Travaux - Marché de services pour la réparation de deux véhicules du service travaux en l’absence de crédit budgétaire - Prise acte et connaissance de la décision - Admission de la dépense.
18. Marché de travaux de sécurisation du bâtiment dénommé « ancienne poste », appartenant à l’école communale de Houtain-le-Val - Engeco Sprl - Travaux supplémentaires - Décision.
19. Urbanisme - Elaboration du Schéma de structure communal – Désignation de l’Auteur de projet.
20. Patrimoine – Sentiers n°86 et 87 sur Bousval – Demande de suppression–Axial Invest S.A. – Avis défavorable.
21. Patrimoine – Aliénation de biens – Biens sis à Baisy-Thy, rue Croisette et rue du Pont Labigniat, cadastrè section F n°440/02, 440c, 439b.
22. Urbanisme – PU 2011/101 – Ouverture d’un sentier communal et avis de principe sur l’acquisition d’un terrain – Bien sis à Vieux-Genappe, chaussée de Nivelles, cadastrées section G n° 168 f, 196 s, r.
23. Environnement - Convention de collaboration entre la Ville de Genappe et l'IBW pour la collecte des encombrants et objets réutilisables – Approbation.
24. Environnement - Convention de collaboration entre la Ville de Genappe et la Ressourcerie de la Dyle pour la collecte des encombrants et objets réutilisables - Approbation.
25. Personnel – Statut administratif – Adhésion au Pacte pour une fonction publique locale et provinciale solide et solidaire – Adaptation et modification du statut administratif applicable au personnel Communal- Adoption.
26. Personnel –Engagement en dépassement de crédit pour les traitements et les charges patronales y afférentes, relatifs aux rémunérations du personnel des écoles communales à charge de la Ville.
27. Divers.
28. Procès-verbal de la séance du 29 novembre 2011 - Approbation.

B. Séance à huis clos

29. Personnel enseignant – Cessation de fonctions – Prise d’acte.
30. Personnel enseignant – Décision du Conseil Communal du 29 novembre 2011 – Désignation - Annulation.
31. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de religion protestante – Mise en disponibilité pour 2 périodes et réaffectation dans un emploi vacant.
32. Ratification de la désignation d’un Secrétaire communal faisant fonction en remplacement de la Secrétaire communale absente.