Conseil Communal du 25 octobre 2011

Ordre du jour de la séance du Conseil Communal du 25 octobre 2011

 A. Séance publique

1. Fabrique d’église de Vieux-Genappe – Budget 2012 – Avis.
2. Fabrique d’église de Baisy-Thy – Budget 2012 – Avis.
3. Règlement de taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2012.
4. Règlement de taxe – Centime additionnel au précompte immobilier – Exercice 2012.
5. Règlement de taxe sur l’enlèvement et le traitement des immondices ménagères – Exercice 2012.
6. Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l’enlèvement des déchets ménagers – Exercice 2012.
7. Règlement redevance sur l’enlèvement des déchets ménagers déposés dans des contenants non conformes – Exercice 2012.
8. Règlement de taxe relatif à la salubrité et à la propreté publiques – Exercice 2012.
9. Travaux - Remise en état de la fontaine de la Place communale de Bousval - Décision.
10. Travaux - Marché de travaux pour la réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2011 - Melin Sa - Travaux supplémentaires - Approbation.
11. Travaux - Marché de travaux - Remplacement de caniveaux dans différentes voiries de Genappe - Approbation des conditions et du mode de passation.
12. Travaux - Marché de fournitures - Achat de barrières pour clôturer l'entrepôt du site de l'ancienne Sucrerie - Approbation des conditions et du mode de passation.
13. Travaux - Marché de fournitures pour le raccordement électrique de l'entrepôt du site de l'ancienne Sucrerie - Approbation des conditions et du mode de passation.
14. Travaux - Marché de fournitures - Achat de quatre containers pour le tri et l'évacuation des déchets - Approbation des conditions et du mode de passation.
15. Travaux - Remplacement du transformateur de la cabine haute-tension située sur le site de l’Espace 2000 – Approbation des conditions et du mode de passation.
16. Travaux - Programme Triennal des investissements des années 2010-2012 - Travaux de voirie et d’égouttage, drèves Emmanuelle (partie), du Château de la Motte (partie), Marie-Henriette, des Châtaigniers, Dom Placide, Dame Berthe et du Chemin de la Longue Haie (partie) – Projet, estimation et mode de passation du marché.
17. Urbanisme – PL 2010/01- Modification du tracé de la voirie et charges du lotisseur dans le cadre d’une demande de permis de lotir en 10 lots + 1 lot solde - Bien sis à Bousval, rue des Pierrailles, cadastré section C, n° 167 L – Improbation.
18. Marché de services pour l’aide à la mise en place du Contrat d’Avenir Local (CAL) - Avenant n° 1 au marché de services passé avec l’auteur de projet du CAL – Reconduction.
19. Marché de fournitures pour l'achat d'un nouvel UPS (batteries pour le système informatique) – Projet, estimation, mode de passation du marché – Procédure d'urgence et consultation des entreprises - Prise d'acte et connaissance
20. Divers.
21. Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2011 - Approbation. 

B. Séance à huis clos

22. Personnel communal définitif – Démission de fonction au 30 septembre 2012 et admission à la pension de retraite à partir du 1er octobre 2012.
23. Personnel enseignant – Maître spécial d’éducation physique – Démission au 31 janvier 2012 – Accord.
24. Personnel enseignant – Instituteur primaire – Démission au 31 mars 2012 – Accord.
25. Personnel enseignant - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 23 septembre 2011 remplacement pour une absence pour raison de maladie – Ratification.
26. Personnel enseignant - Maîtresse spéciale de morale laïque - Désignation à partir du 22 septembre 2011 remplacement absence pour maladie – Ratification.
27. Personnel enseignant - Institutrice primaire - Maitresse spéciale d’adaptation – Désignation à partir du 22 septembre 2011 remplacement absence pour maladie – Ratification.
28. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de religion catholique – Détachement pour 6 Périodes - Autorisation.
29. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de religion catholique 6 périodes/semaine en Remplacement à partir du 1er septembre 2011 - Désignation – Ratification.
30. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de religion catholique – Mise en disponibilité pour 2 périodes et réaffectation immédiate.
31. Personnel enseignant – Maître spécial de psychomotricité 3 périodes à charge des finances communales – Désignation à partir du 1er septembre 2011 – Ratification.
32. Personnel enseignant – Maître spécial d’éducation physique 7 périodes à charge des finances communales – Désignation à partir du 1er septembre 2011 – Ratification.
33. Personnel enseignant - Activités de psychomotricité – Attribution de 4 périodes organiques-Désignation à partir du 1er septembre 2011 – Ratification.
34. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de néerlandais 6 périodes à charge des finances communales – Désignation à partir du 1er septembre 2011 – Ratification.
35. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de morales 2 périodes vacantes – Désignation à partir du 1er septembre 2011 – Ratification.
36. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de morale laïque 8 périodes en remplacement – Désignation à partir du 1er septembre 2011 – Ratification.
37. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de morale laïque 2 périodes – Désignation à partir du 1er septembre 2011 – Ratification.
38. Personnel enseignant – Maître spécial d’éducation physique 2 périodes – Désignation à partir du 1er septembre 2011 – Ratification.
39. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de religion protestante 2 périodes – Désignation à partir du 1er septembre 2011– Ratification.
40. Personnel enseignant - Institutrice maternelle mi-temps– Désignation à partir du 13 septembre 2011 en remplacement absente pour accident de travail – Ratification.
41. Personnel enseignant – Instituteur primaire – Démission au 31 mars 2012 – Accord.
42. Personnel enseignant – Maîtresse spéciale de néerlandais 6 périodes à charge des finances communales – Désignation à partir du 1er septembre 2011 – Ratification.
43. Personnel enseignant – Octroi d’un agent APE dans les implantations scolaires – Un 4/5ème temps puériculteur /trice aux écoles communales de Genappe – Section de Baisy-Thy - Ratification.